Mentions Légales

Information générale

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Oscar Benages Pujol
NIF: 46725005-E
c/ Nord, 24-26
08720 Vilafranca del Penedés
Email: cava-alsinac@alsinac.com
Téléphone: 656.66.27.31

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L’information contenue dans le Site Web est celle en vigueur à la date de sa dernière mise à jour. Les présentes conditions sont celles en vigueur depuis la date de leur dernière mise à jour. Alsinac se réserve le droit de les modifier à tout moment, auquel cas elles entreront en vigueur dès leur publication et seront applicables à tous les utilisateurs du portail à partir de cette date.

Alsinac se réserve le droit de mettre à jour, modifier ou éliminer l’information contenue dans le site Web Alsinac.com, pouvant même limiter ou ne pas permettre l’accès à cette information, sans préavis. Alsinac se réserve notamment le droit d’éliminer, limiter ou empêcher l’accès à son Site Web lorsque surviennent des difficultés techniques en raison de faits ou de circonstances étrangères à Alsinac qui, à son sens, réduisent ou annulent les niveaux de sécurité standards adoptés pour le fonctionnement adéquat de ce Site Web.

En aucun cas Alsinac sera responsable des pertes, dommages ou préjudices de quelque nature que ce soit issus de l’accès ou utilisation du Site Web, incluant, mais ne pas se limitant, ceux causés dans les systèmes informatiques ou provoqués par l’introduction de virus et/ou attaques informatiques. Alsinac ne sera pas non plus responsable des dommages que puissent souffrir les utilisateurs par une utilisation inadéquate de ce Site Web et, en aucun cas, des chutes, interruptions, absence ou défaut dans les télécommunications.

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Conditions LSSICE

Conformément à la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICE) nous sommes autorisés à vous envoyer des communications informatives, publicitaires ou promotionnelles par des moyens électroniques pour lesquelles nous réalisons un avis d’acceptation de ces conditions avec l’envoi du formulaire. Cependant, vous pouvez exercer à tout moment vos droits de révocation du consentement par l’un des moyens décrits.

Propriété intellectuelle et industrielle

La totalité du Site Web d’Alsinac, les pages comprises et l’information ou les éléments qu’elles contiennent, incluent des textes, documents, images, photographies, représentations graphiques, fichiers audio, bases de données, codes informatiques, structure, sélection et ordre de leurs contenus, ainsi que logos, marques, noms commerciaux, combinaisons de couleurs, typographies ou autres signes distinctifs, protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, dont Alsinac est titulaire ou possède les licences légitimes, sont protégés par la normative de Propriété Intellectuelle et Industrielle, ne pouvant pas faire l’objet d’exploitation, reproduction, distribution, modification, communication publique, cession ou transformation ou n’importe quelle autre forme de diffusion non autorisée expressément. L’accès au Site Web ne concède pas aux utilisateurs des droits ni aucune titularité sur les droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle des contenus de ce Site. Toute reproduction, distribution, commercialisation ou transformation des contenus n’étant pas été expressément autorisée par leurs titulaires, constitue une infraction des droits de propriété intellectuelle et industrielle protégés par la Loi. Alsinac se réserve la possibilité d’exercer les actions légales pertinentes à l’encontre des utilisateurs qui violent ou enfreignent les droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Législation applicable et Juridiction

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